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Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2008

 
 
DEPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE PROVENCE
COMMUNE DE LE BRUSQUET
EXTRAIT DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2008
 
La séance est ouverte à 20 H 00 sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves ROUX, Maire et Vice-Président du Conseil Général.
 

Sont présents : Mesdames BONNAFOUX-JARDINO/ BIAGIONI/ GENY/ VARDANEGA

                       Messieurs ROUX / REINAUDO/ ROSSI/ DONZÉ/ IAVARONE/ GRAC/ LUCAS/

                                      JACQUOT/ PAU/ DUBUS/OURTH

 
M. LE MAIRE : Annonce l’excuse de : Monsieur GRAC
 
Administration :          Madame Claudie DELONG
 
Monsieur Gérard DONZE est désigné comme secrétaire de séance.
 
 
1- Approbation du procès-verbal du 27 JUIN 2008 :
    Accord à l’unanimité.
 
2- Réactualisation des prix de l’accueil collectif de loisirs pour la rentrée 2008 :
     Il est proposé une augmentation de 2% sur les prix actuel
     Accord à l’unanimité
 
3- Modification des tarifs des encards publicictaires pour le bulletin municipal :
     Il est proposé de passer le tarif de 90 euros à 100 euros pour trois parutions du bulletin       municipal sur un an :
     Accord à la majorité
 
4 – Questions diverses
    
      Plan d’épandage des boues
 
      Il est proposé de contacter les agriculteurs travaillant sur la commune pour leur demander s’ils sont favorables à récupérer les boues de la station d’épuration, pour épandage.
 
     Le conseil municipal propose de faire un courrier aux intéressés, en leur demandant de répondre rapidement soit avant le 31 juillet 2008
 
     Accord à l’unanimité
 
5 – Projet bistrot restaurant ou bistrot de pays.
      
     Monsieur REINAUDO propose de réfléchir sur le devenir de la poste, de la maison GUIGUES, ainsi que de l’appartement de l’ancienne école du brusquet.
 
Une réunion sera proposé en septembre, pour débattre de ce dossier.
 
     Accord à l’unanimité
 
6– Mur du cimetière du Mousteiret:
 
Suite au pluie, et au regard des travaux supplémentaires et urgent à réaliser, Messieurs PAU, DUBUS ont rencontré un ingénieur béton afin de demander une étude complémentaire sur le mur du cimetière.
     
 
Toute personne désirant prendre lecture du compte-rendu en intégralité peut venir le consulter au secrétariat aux horaires d’ouverture de la mairie.
 
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 30.
 
 
 
 
 Jean-Yves ROUX
 
 

Séance du 27 juin 2008

La séance est ouverte à 19 H 30 sous la Présidence de Monsieur Jean-Yves ROUX, Maire et Vice-Président du Conseil Général.

Sont présents : Mesdames BONNAFOUX-JARDINO/ BIAGIONI/ GENY/ VARDANEGA/ Messieurs ROUX / REINAUDO/ ROSSI/ DONZÉ/ IAVARONE/ GRAC/ LUCAS/ JACQUOT/ PAU. 

M. LE MAIRE : Annonce les excuses de : Messieurs DUBUS et OURTH

Administration :  Madame Claudie DELONG

Monsieur Gilbert REINAUDO est désigné comme secrétaire de séance.

 

1 - Approbation du procès-verbal du 13 MAI 2008 :

Accord à l’unanimité.

2 - Rapport moral 2007 de l’accueil collectif de loisirs présenté par Monsieur Franck GEIGER.

3 - Désignation des délégués titulaires et suppléants en vue des élections sénatoriales du 21 septembre 2008 :

Délégués titulaires : Mrs REINAUDO, ROSSI, PAU
Délégués suppléants : Mmes BIAGIONI, VARDANEGA et M. IAVARONE

4 – Délibération demande de subvention auprès du Conseil Général et Conseil Régional pour la réparation des cloches de la chapelle de lauzière ainsi que l’installation d’un grillage anti-volatiles au clocher de l’église du brusquet : 

Accord à l’unanimité

5 – Délibération pour désigner l’entreprise suite au marché à formalisme allégé concernant la vente de repas en liaison chaude en restauration scolaire et accueil collectif de loisirs.

La commission d’appel d’offres propose de retenir la société SCOLAREST pour un montant de 3,78 Euros TTC par repas.

Accord à l’unanimité

6 – Délibération pour désigner l’entreprise suite au marché public à procédure adaptée concernant le mur du cimetière :

Monsieur le Maire informe que suite aux pluies, et au regard des travaux supplémentaires et urgent à réaliser propose de reporter le marché au vue des dispositions et d’étude complémentaire à produire.

Accord à l’unanimité

7 – Délibération pour désigner un représentant de la commune au sein du conseil de développement du pays dignois :

Monsieur REINAUDO est désigné à l’unanimité 

8 – Délibération pour fixer la participation de la commune à un emploi de deux vacataires saisonniers au centre d’intervention et secours de la javie : 

La répartition est faite au prorata de la population, la participation de la commune est de 1 271,15 euros, soit 60 %

Accord à l’unanimité

9 – Délibération pour donner un avis sur l’adhésion de la commune de Mézel et la communauté de communes de l’ASSE et ses affluents au syndicat mixte de l’abattoir de digne les bains :

Accord à l’unanimité

10 - Délibération pour l’adhésion de la commune au syndicat mixte AGEDI :        

Accord à l’unanimité 

11 - Délibération pour la participation des familles aux frais de transports scolaire du secondaire :

La participation des familles aux frais de transport scolaire du secondaire est de  25 euros par enfant et par trimestre, tout en sachant que la commune participe à 50 %.

Accord à l’unanimité

12 – Réactualisation des tarifs et des participations aux activités de Restauration pour la rentrée scolaire 2008-2009 :

Suite à l’augmentation de 5% du prix actuel, une augmentation de 2% sur le prix du ticket de cantine sera appliquée et la commune prendra à sa charge les 3% supplémentaires.

Accord à l’unanimité

13 - Délibération pour l’attribution d’indemnité au receveur municipal :

Accord à la majorité

14 – Questions Diverses :

15 - Délibération demande de subvention auprès du Conseil Général et Conseil Régional pour la réhabilitation et l’équipement du stade municipal 

Accord à l’unanimité

16 – Délibération pour la réactualisation des tarifs et des participations des familles aux activités ACL pour la rentrée scolaire 2008/2009 :

Accord à l’unanimité

17 - Décision modificative n°01 (Budget Principal) pour la participation emploi vacataire sapeurs pompiers :

Accord à l’unanimité

18 - Décision modificative n°02  (Budget Principal) pour l’achat d’un moto pompe :

Accord à l’unanimité

19 - Décision modificative n°03 (Budget Principal) pour l’acquisition d’un mobilier urbain :

Accord à l’unanimité

20 - Décision modificative n°04 (Budget Principal) pour la réparation et l’entretien des logements communaux :

Accord à l’unanimité

21 - Décision modificative n°05 (Budget Principal) pour la réhabilitation du stade : 

Accord à l’unanimité

22 - Décision modificative n°01 (Budget Tranport Scolaire) Frais de participation au transport scolaire du secondaire : 

Accord à l’unanimité

Toute personne désirant prendre lecture du compte-rendu en intégralité peut venir le consulter au secrétariat aux horaires d’ouverture de la mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures 40. 

 

Jean-Yves ROUX

Election du Maire

La première réunion du conseil municipal nouvellement élu, s’est tenue le 14 mars 2008 à 19 heures dans la salle du conseil municipal

 

INTERVENTION DU MAIRE NOUVELLEMENT ELU

 

Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,

Je voudrais commencer mes propos, en remerciant tous les élus, pour le travail qu’ils ont accomplis pendant ses 7 derniè-res années au sein de la vie municipale.

Vous venez de me désigner pour être le coordinateur de notre équipe municipale.

Je vous remercie de votre soutien et de votre confiance. Je souhaite que notre action soit basée sur la solidarité et que nous ayons tous un objectif commun :

Celui de mener notre commune vers des contrées toujours plus agréable à vivre pour nos administrés.

POUR ETRE SOLIDES, SOYONS SOLIDAIRES !!!

Les habitants de la commune nous ont choisis majoritairement pour que nous fassions prendre de l’importance à notre commune. Afin que sa progression poursuive son envol, nous devons garder le même cap.

Je compte donc sur chacun d’entre vous pour former un véritable escadron au service de toute la commune et de nos concitoyens.

Notre premier objectif sera de maintenir le désendettement de notre commune, de réaliser l’extension de notre station d’épuration, de réaliser l’extension de la bibliothèque, de mettre à l’étude la création d’une maison de retraite.

Ces objectifs ne doivent néanmoins pas stopper votre force d’action.

Vos observations, vos suggestions et votre écoute de tous nos concitoyens sont les guides qui formeront les objectifs des 6 années que nous apprêtons à vivre ensemble.

Bien entendu, ces objectifs ne sont pas figés et attendent de votre part une véritable implication afin de les faire évoluer avant de les réaliser et d’envisager de les soutenir par de nouvelles idées.

Pour ma part, vous pouvez compter sur mon expérience des 7 années précédentes, je m’engage devant vous avec toujours autant de volonté à faire vivre notre commune, être à votre écoute, à votre disponibilité, et me battre pour obtenir des subventions avec nos partenaires, pour l’intérêt de la commune.

Voilà, la feuille de route que je propose à chacun d’entre vous en tant que membre du conseil municipal, et au-delà à tous les agents communaux.

Notre port d’attache est celui de l’action pouvant désormais s’appuyer sur notre expérience et ayant pour seul objectif, un avenir durablement éclatant pour notre commune.

Je compte, tous nos concitoyens comptent sur votre dynamisme, nourri de votre sagesse, pour donner à notre commune toutes ses lettres de noblesse.

VIVE LA COMMUNE DU BRUSQUET

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